Sentence maintenue en appel : un an sous les verrous pour avoir abusé de sa nièce de 10 ans

La décision a été rendue le lundi 7 septembre 2020 par les juges Rehana Mungly-Gulbul et Benjamin Marie Joseph, siégeant en appel, à la Cour suprême. La motion d’un homme de 57 ans, pour contester un verdict de la Cour intermédiaire, a été rejetée. Il avait été condamné à un an de prison pour avoir, en 2003, abusé sexuellement de sa nièce qui était alors âgée de 10 ans. Peine qu’il devra finalement purger.

Le quinquagénaire faisait l’objet de deux chefs d’accusation d’abus sexuel : l’un pour un délit commis en 2003 et l’autre pour un délit qui aurait été commis en 2008 à Vacoas. Il avait été acquitté sous la deuxième accusation. Durant son procès en Cour intermédiaire, il avait plaidé non coupable. Pour contester sa condamnation, il avait soulevé cinq points. Il avait notamment argué qu’il y avait plusieurs contradictions dans le témoignage de sa nièce. Dans leur décision, les juges sont revenus sur ce témoignage par rapport au premier chef d’accusation, c’est-à-dire celui portant sur le délit commis en 2003. 

L’enfant a raconté qu’en 2003, elle s’était rendue chez sa tante, soit l’épouse du quinquagénaire. Selon ses dires, son oncle et sa tante occupaient le premier étage de la maison où elle vivait. Elle a déclaré que ce jour-là, elle était seule dans la maison quand soudain son oncle l’a tirée par le bras dans le couloir avant de lui asséner un violent coup à la tête. Elle a précisé qu’elle avait perdu connaissance et que lorsqu’elle s’était réveillée, elle était nue dans le lit. Elle a dit avoir vu son oncle qui se tenait debout devant elle. 

Selon elle, il avait défait son pantalon avant d’avoir des relations sexuelles avec elle. Elle a souligné qu’elle avait eu très peur de lui et que ce dernier l’avait menacée de s’en prendre à son frère et sa sœur si elle racontait l’incident à quelqu’un. La Cour intermédiaire a conclu que la nièce a été un témoin convaincant pour avoir été très précise. Elle a aussi tenu compte du fait que l’enfant a témoigné en 2016, soit treize ans après les faits. 

Les juges ont évoqué qu’à la lecture du dossier, « aucune incohérence importante » n’a été relevée « dans le témoignage de la nièce par rapport au chef d’accusation pour lequel son oncle a été condamné ». Ils ont conclu que la Cour intermédiaire avait établi le premier chef d’accusation contre l’oncle. Les juges ont donc rejeté l’appel interjeté par ce dernier contre sa condamnation d’un an de prison.